PP 285/606 Député au Grand Conseil, 1978.04.14-2012.03.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 285/606
Titre:Député au Grand Conseil
Dates:14.04.1978-11.03.2012
Période de création:14/04/1978 - 11/03/2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:103 pièces physiques dans 3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Documentation sur l'activité de Raymond Berthoud au Grand Conseil:
- Livret "Loi sur le Grand Conseil", textes mis à jour au 31 décembre 1972, sans date.
- Dossier CGN, du 2 octobre 1979 au 3 septembre 1984.
- Diplôme du Grand Conseil à l'attention de Raymond Berthoud, député du Grand Conseil, pour la législature 1978-1981.
- Livret au sujet de la cérémonie d'installation des membres du Conseil d'Etat et du Grand Conseil et de la commémoration du 175e anniversaire de l'entrée du canton de Vaud dans la Confédération, du 14 avril 1978.
- Résumé des interventions du POP au Grand Conseil Vaudois, de 1978 à 1982.
- Documents liés à la sécurité des travailleurs sur les chantiers, 1981.
- Documents liés à la motion de Raymond Berthoud sur "Avenir économique de la région de Sainte-Croix, 1984.
- Diplômes du Grand Conseil à l'attention de Raymond Berthoud, député du Grand Conseil, pour les législatures 1982-1985 et 1986-1989.
- Carte de déléguer pour le XII congrès du POP, Raymond Berthoud, sans date.
- Elections du Grand Conseil, 1986-1990.
- Lettre et indemnités, Raymond Berthoud, du 10 juin au 14 décembre 1988.
- Indemnités à Raymond Berthoud, du 9 mars au 20 décembre 1989.
- Livret de la liste des membres du Grand Conseil et du Conseil d'Etat, du 1er Mai 1989.
- Motion de Raymond Berthoud, du 6 février 1990 et du 12 novembre 1991.
- Indemnités, Raymond Berthoud, du 2 mars 1990.
- Election de 42 députés au Grand Conseil, du 4 mars 1990.
- Rapport du Conseil d'Etat, du printemps 1991.
- Comptes 1992.
- Imprimés au sujet des élections du 11 mars 2012.
- Echos du Grand Conseil et textes rédigés par Raymond Berthoud, du 7 septembre 1984 au 19 décembre 1985 et sans date.
- Résultats élections, sans date.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [document] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  VAUD. GRAND CONSEIL (Personnes\V)
  [documentation] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [dossier] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [diplôme] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [lettre] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Echos du Grand Conseil vaudois / Raymond Berthoud (manuscrit) (Matières\E)
  [comptes] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [livret] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  élections - statistique (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=674739
 

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