AMH D Dossiers à caractère polyvalent, 1817-1986.07.29 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985 (Section)
  - K IX Département des travaux publics (Sous-section)
    - AMH Section monuments historiques et archéologie, 1812-1986.07.29 (Fonds)

Zone d'identification
Cote:	AMH D
Titre:	Dossiers à caractère polyvalent
Dates:	1817-1986
Période de création:	1817 - 29/07/1986
Niveau:	Sous-fonds
Importance matérielle:	27 chemises, 70 enveloppes, 2 boîtes, 21 registres, 1 cartable et 1 cahier

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Dossiers reçus après la fermeture officielle du fonds en 1974, soit de 1978 et jusqu'en 1984.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre (délai de protection échu). AMH D 13 et AMH D 14/1-10: consultable seulement sur copie (microforme).

URL vers cette unité de description

URL:

https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=672642

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