PP 989/4 Actes officiels, 1914.11.04-1960.01.20 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 989/4
Titre:Actes officiels
Dates:4.11.1914-20.01.1960
Période de création:04/11/1914 - 20/01/1960
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Passeport suisse de René Grandjean, établi à Lausanne, le 4 novembre 1914.
- Acte d'origine de René Grandjean, établi à Bellerive, le 19 septembre 1922.
- Carte de séjour de résident privilégié de la République Française (RF), établi le 12 décembre 1950.
- Passeport suisse de René Grandjean, établi à Lausanne, le 20 janvier 1960.
- Carte d'immatriculation de René et Pierrette Grandjean, pour inscription au registre d'immatriculation des Suisses en France.
- Formulaire de la direction des oeuvres sociales de Lausanne, établi le 14 avril 1958, concernant une demande d'aide financière faite par René Grandjean.
- Questionnaire d'aide extraordinaire aux Suisses à l'étranger et rapatriés victimes de la guerre 1939-1945, rempli par René Grandjean, en 1958.
- Déclaration aux fins d'immatriculation adressée au registre du commerce, datant du 5 avril 1932.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667194
 

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