PP 1004/1 Règlements et contrat, 1990-1997 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1004/1
Titre:Règlements et contrat
Dates:1990-1997
Période de création:1990 - 1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:8 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Règlement du Choeur avec les propositions de changement, 1990 et 1995.
- Règlement de la Commission des activités musicales et règlement de la Commission des Représentants culturels, sans date.
- Contrats de choriste titulaire, 1 sans date et 1 de 1991.
- Inscription au Registre du commerce (Feuille d'avis Officiels du 18 février 1997).
- Tarifs et honoraires des choristes, sans date.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=664514
 

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