PP 1008/1 Généralités, 2001.08.09-2006.10.17 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1008/1
Titre:Généralités
Dates:09.08.2001-17.10.2006
Période de création:09/08/2001 - 17/10/2006
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rapports de la Commission de vérification.
- Tableaux des différentes activités du mouvement par ordre chronologique;.
- Rapports des finances.
- Rapports de la gestion des finances.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [rapport comptable] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=663952
 

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