PP 1008/23-24 Dossiers et listes individuels des réfugiés kosovars, 1997.10.12-2009.04.03 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1008/23-24
Titre:Dossiers et listes individuels des réfugiés kosovars
Dates:1997-2009
Période de création:12/10/1997 - 03/04/2009
Niveau:Série
Importance matérielle:4 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Regroupement d'énumération de noms la plupart du temps sous forme de tableaux ainsi que des informations personnelles concernant les membres du mouvement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Albanais; Français

Zone des notes

Notes:Le délai de protection a été modifié en 2019, sur demande d'anciens membres du comité de l'association et avec l'accord de la directrice des ACV. Il est porté à 100 ans sur ces cotes-ci. La protection est valable jusqu'au 30.04.2110.
 

Descripteurs

Entrées:  réfugié kosovar (Matières\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=661342
 

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