PP 778/5/15/2 Généralités, procès-verbaux, 1960-1968 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 778/5/15/2
Titre:Généralités, procès-verbaux
Dates:1960-1968
Période de création:1960 - 1968
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultation soumise à une réserve de 50 ans (sauf dérogation de la direction de l'Office suisse d'expansion commerciale).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=655526
 

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