PP 731/198/1 Principes de l'Entente, 1989.01.01-1989.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/198/1
Titre:Principes de l'Entente
Dates:1989
Période de création:01/01/1989 - 31/12/1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  ENTENTE VAUDOISE (Personnes\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=649090
 

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