PP 731/176/12 Correspondance générale, 1991.01.01-1991.12.31 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/176/12
Titre:Correspondance générale
Dates:1991
Période de création:01/01/1991 - 31/12/1991
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=648901
 

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