PP 731/172/6 N° 4, avril - mai 1986, 1986.01.01-1986.12.31 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/172/6
Titre:N° 4, avril - mai 1986
Dates:1986
Période de création:01/01/1986 - 31/12/1986
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=648847
 

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