PP 731/168 Dossiers généraux, 1981.01.01-1983.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/168
Titre:Dossiers généraux
Dates:1981-1983
Période de création:01/01/1981 - 31/12/1983
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:5 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=648791
 

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