PP 731/149/3 Séances, 1991.01.01-1991.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/149/3
Titre:Séances
Dates:1991
Période de création:01/01/1991 - 31/12/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1991 : 15 janvier, 26 février, 26 mars, 28 mai, 26 juin, 30 juillet, 15 août et 26 novembre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=648698
 

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