PP 731/148/7 Séances, 1987.01.01-1987.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/148/7
Titre:Séances
Dates:1987
Période de création:01/01/1987 - 31/12/1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1987 : 12 janvier, 2 et 23 février, 16 et 30 mars, 11 et 20 mai, 1er, 15 et 29 juin, 27 juillet, 10 et 31 août et 25 septembre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=648694
 

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