PP 731/148/5 Séances, 1985.01.01-1985.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/148/5
Titre:Séances
Dates:1985
Période de création:01/01/1985 - 31/12/1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1984 : 2 février, 4 février, 18 mars, 3 et 22 avril, 21 mai, 26 juin, 19 août, 23 septembre: (séance sans procès-verbal) et 18 novembre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=648692
 

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