PP 731/148/3 Séances, 1983.01.01-1983.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/148/3
Titre:Séances
Dates:1983
Période de création:01/01/1983 - 31/12/1983
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1983 : 31 janvier, 17 février, 14 et 28 mars, 11, 18 et 28 avril, 9, 16 et 27 mai, 13 juin, 4 et 14 juillet, 8, 16 et 24 août et 10 octobre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=648690
 

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