PP 731/147/1 Séances, 1973.01.01-1973.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/147/1
Titre:Séances
Dates:1973
Période de création:01/01/1973 - 31/12/1973
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1973 : 6 février: (séance sans procès-verbal), 4 avril: (séance sans procès-verbal), 16 et 30 avril, 23 mai: (séance sans procès-verbal), 5 et 29 novembre et 20 décembre: (séance sans procès-verbal).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=648683
 

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