PP 731/116/1 Documentation sur l'automobile et la fiscalité, 1986.01.01-1986.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/116/1
Titre:Documentation sur l'automobile et la fiscalité
Dates:1986
Période de création:01/01/1986 - 31/12/1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:PP 731/78/2 : Journée libérale d'étude du 25 octobre 1986.
 

Descripteurs

Entrées:  [documentation] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  impôt (Matières\I)
  automobile (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=648397
 

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