PP 731/78/2 Journée libérale d'étude du 25 octobre 1986, 1986.01.01-1986.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/78/2
Titre:Journée libérale d'étude du 25 octobre 1986
Dates:1986
Période de création:01/01/1986 - 31/12/1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- PP 731/116/1 : Documentation sur l'automobile et la fiscalité.
- PP 731/153/2 : Renvois et publications d'octobre 1986.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=648057
 

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