PP 731/77/3 Journées libérales d'étude des 29 septembre 1979 et 31 mai 1980, 1979.01.01-1980.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/77/3
Titre:Journées libérales d'étude des 29 septembre 1979 et 31 mai 1980
Dates:1979-1980
Période de création:01/01/1979 - 31/12/1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:PP 731/127/1 : Documentation et textes de lois avant 1970.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=648051
 

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