PP 731/68/10 Dossiers généraux, 1993.01.01-1993.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/68/10
Titre:Dossiers généraux
Dates:1993
Période de création:01/01/1993 - 31/12/1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Courrier, procès-verbaux des commissions et groupes d'études "Rapports d'activité vaudoises", etc.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [correspondance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  commission (Matières\C)
  [rapport d'activités] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  courrier (Matières\C)
  groupe de travail (Matières\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=647971
 

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