PP 731/66 Assemblée générale (délégués) et organes exécutifs, 1937-1994.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/66
Titre:Assemblée générale (délégués) et organes exécutifs
Dates:1937-1970, 1988-1994
Période de création:1937 - 31/12/1994
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:3 chemises

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  assemblée des délégués (Matières\A)
  assemblée générale (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=647945
 

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