PP 731/18/4 Comité directeur puis bureau exécutif, 1976.01.01-1976.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/18/4
Titre:Comité directeur puis bureau exécutif
Dates:1976
Période de création:01/01/1976 - 31/12/1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1976 : 14 janvier, 18 février, 19 mars, 21 avril, 19 mai, 5 juillet, 1er septembre, 8 octobre, 16 novembre, 17 décembre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=647578
 

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