PP 731/12/7 Comité cantonal, 1965.01.01-1972.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/12/7
Titre:Comité cantonal
Dates:1965-1972
Période de création:01/01/1965 - 31/12/1972
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 1965 : 23 janvier et 8 mai.
- 1966 : 22 janvier, 25 juin, 18 octobre et 21 novembre (séance sans procès-verbal).
- 1967 : 15 février, 28 avril et 9 mai (séance sans procès-verbal).
- 1968 : 15 mai, 6 novembre (séance sans procès-verbal) et 7 décembre.
- 1969 : 10 mars (séance sans procès-verbal), 22 mars et 2 septembre.
- 1970 : 5 juin et 8 novembre.
- 1971 : 28 avril, 21 septembre, 2 octobre et 6 octobre.
- 1972 : 1er novembre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=647546
 

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