PP 731/11/1 Comité cantonal, 1892.01.01-1923.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/11/1
Titre:Comité cantonal
Dates:1892, 1916-1917, 1922-1923
Période de création:01/01/1892 - 31/12/1923
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 1892 : 12 décembre.
- 1916 : 28 décembre (séance sans procès-verbal).
- 1917 : 8 septembre (séance sans procès-verbal).
- 1922 : 27 mai et 5 septembre (séances sans procès-verbal).
- 1923 : 10 février.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=647536
 

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