PP 731/10/1 Assemblée des délégués, 1981.01.01-1985.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/10/1
Titre:Assemblée des délégués
Dates:1981, 1985
Période de création:01/01/1981 - 31/12/1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 1981: 28 octobre.
- 1985: 30 mai (séance sans procès-verbal).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=647531
 

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