PP 731/3/9 Séance du 12 septembre 1959, 1969 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/3/9
Titre:Séance du 12 septembre 1959
Dates:1959
Période de création:1969
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ne contient pas de procès-verbal.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=647475
 

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