PP 731/2/3 Séance du 18 février 1934, 1934 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/2/3
Titre:Séance du 18 février 1934
Dates:1934
Période de création:1934
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ne contient pas de procès-verbal.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=647451
 

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