PP 552/737 Assemblées, réunions, 1973-1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 552/737
Cote de gestion:T 338/26
Titre:Assemblées, réunions
Dates:1973-1995
Période de création:1973 - 1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 section dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Réunions des Chambres fédérales ou rencontres d'associations ou de partis politiques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 20 ans. Auparavant, autorisation écrite du donateur.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [photographie] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=644393
 

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