PP 778/4/51/3 Généralités, 1963 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 778/4/51/3
Titre:Généralités
Dates:1963
Période de création:1963
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultation soumise à une réserve de 50 ans (sauf dérogation de la direction de l'Office suisse d'expansion commerciale).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=641720
 

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