PP 778/2/11/5 Assemblées générales, 1966-2000 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 778/2/11/5
Titre:Assemblées générales
Dates:1966, 1968-1970, 1972-1980, 1982, 1984, 1986-1987, 1990, 1997, 1999-2000
Période de création:1966 - 2000
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:22 chemises et 1 reliure pour documents perforés dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultation soumise à une réserve de 50 ans (sauf dérogation de la direction de l'Office suisse d'expansion commerciale).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=634476
 

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