PP 532/104-109 Documents constitutifs et administratifs, 1979-2003 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 532/104-109
Titre:Documents constitutifs et administratifs
Dates:1979-2003
Période de création:1979 - 2003
Niveau:Série
Importance matérielle:8 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- statuts.
- procès-verbaux des assemblées générales.
- procès-verbaux des séances du comité.
- listes des membres et de commissions.
- conventions d'engagement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=620874
 

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