PP 765/76 Arrêtés du Conseil d'Etat du Canton de Vaud sur les routes et circulaire de l'Inspecteur des ponts et des chaussées, 1811.01.01-1822.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 765/76
Titre:Arrêtés du Conseil d'Etat du Canton de Vaud sur les routes et circulaire de l'Inspecteur des ponts et des chaussées
Dates:1811-1822
Période de création:01/01/1811 - 31/12/1822
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 liasse dans 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=616876
 

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