PP 778/2/57/1-6 Généralités, 1947-1991 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 778/2/57/1-6
Titre:Généralités
Dates:1947-1991
Période de création:1947 - 1991
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:7 enveloppes et 1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ne concerne pas l'étranger.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultation soumise à une réserve de 50 ans (sauf dérogation de la direction de l'Office suisse d'expansion commerciale).
Langue:Allemand; Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:PP 778.2/7 : questions financières.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=616070
 

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