PP 706/6/1-31 Affaires pénales pour lesquelles Jules Pellis est assigné d'office, 1893-1896.02.29 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 706/6/1-31
Cotes anciennes:1-34
Titre:Affaires pénales pour lesquelles Jules Pellis est assigné d'office
Dates:1893-1896
Période de création:1893 - 29/02/1896
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les dates des jugements des affaires sont données dans les titres attribués par Jules Pellis à ses dossiers. Quant aux dates extrêmes, ce sont celles des documents contenus dans ces dossiers; ce qui expliquent que les unes et les autres ne coïncident pas forcément.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=612185
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises