PP 977/773 Règlements des assurances de la Fédération suisse de cuniculture (SKV), 1950-1966 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 977/773
Titre:Règlements des assurances de la Fédération suisse de cuniculture (SKV)
Dates:1950-1966
Période de création:1950 - 1966
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce dossier contient :
- le règlement d'assurance d'exposition, adopté lors de l'assemblée des délégués de la SKV du 17 juin 1950 (domaines concernés : accidents, responsabilité civile, vol par effraction, incendie). Il y a un exemplaire dactylographié en français et un exemplaire imprimé en allemand. Il est suivi par une lettre de la SKV adressée à la SVA, en réponse à une lettre que la SVA avait envoyée le 27 janvier 1951 à propos de ce règlement d'assurance.
- un exemple de contrat à compléter, concernant cette assurance.
- un nouveau règlement des assurances, adopté lors de l'assemblée des délégués de la SKV du 11 juin 1966 (brochure de format A5).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  FEDERATION SUISSE DE CUNICULTURE (Personnes\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=606107
 

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