PP 977/797 Assemblées/séances de l'année 1991, 1991.06.16 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 977/797
Titre:Assemblées/séances de l'année 1991
Dates:1991
Période de création:16/06/1991
Niveau:Pièce
Importance matérielle:2 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Compte rendu des assemblées des délégués de ces deux fédérations nationales, qui ont eu lieu les 8 et 9 juin 1991 à Belp (canton de Berne).
- Procès-verbal de la séance de l'assemblée générale extraordinaire de la FRA, 16 décembre 1991.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=606090
 

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