PP 977/739 Rapport final de présidence pour l'année 2007, 2007.12.22 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 977/739
Titre:Rapport final de présidence pour l'année 2007
Dates:2007
Période de création:22/12/2007
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ici figure donc ce rapport de 2 pages qui est le dernier pour la Section de Renens. Il a en effet été présenté lors de l'assemblée de dissolution de cette société, le 22 décembre 2007.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=604138
 

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