PP 977/718 Assemblées de l'année 1999, 1999 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 977/718
Titre:Assemblées de l'année 1999
Dates:1999
Période de création:1999
Niveau:Pièce
Importance matérielle:3 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cette pièce contient les procès-verbaux agrafés ensemble de 3 assemblées générales de la Section de Renens, qui ont eu lieu au cours de l'année 1999.
Remarque : le premier procès-verbal agrafé ne porte pas la date de l'assemblée concernée. Le deuxième procès-verbal est celui de l'assemblée du 26 novembre 1999, le troisième celui de l'assemblée du 3 septembre 1999.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=604114
 

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