PP 977/381 Jugement interne à Echallens - 1969, 1969.02.27-1969.03.08 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 977/381
Titre:Jugement interne à Echallens - 1969
Dates:1969
Période de création:27/02/1969 - 08/03/1969
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ici figure d'abord la demande d'autorisation de la Section du Gros-de-Vaud adressée à la SVA, pour pouvoir organiser ce jugement qui est prévu le 6 décembre 1969. Puis il y ensuite la réponse positive de la SVA à cette demande (le tout était déjà agrafé ensemble).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=600017
 

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