P Buren (de) 385 Bournens, 1740-1786 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Buren (de) 385
Cotes anciennes:P de Buren 202
Titre:Bournens
Dates:1740-1786
Période de création:1740 - 1786
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:14 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:(1740) Reconnaissance de la commune de Bournens en faveur d'Auguste Charrière, seigneur de Bournens, concernant la construction de la maison seigneuriale.
(1742) Procès entre le seigneur de Bournens, d'une part, et le ministre NN. Duveluz et NN. Grivel et Roulin, de Bournens, d'autre part, concernant trois redevances seigneuriales.
(1780-1786) Procès entre Henri Charrière, seigneur de Penthaz, d'une part, et Albert et François-Emmanuel Duveluz, seigneurs de Bournens, et le conseiller (G.-B.) Carrard, coseigneur de Bournens, d'autre part, concernant des droits de juridiction.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Papier; Cahier
 

Descripteurs

Entrées:  Bournens (Suisse, VD) (Lieux\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=599116
 

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