PP 799/541 Commission cantonale pour les handicapés (Valais), 2002-2008 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 799/541
Titre:Commission cantonale pour les handicapés (Valais)
Dates:2002-2008
Période de création:2002 - 2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux de la Commission cantonale et exposés divers, concept institutionnel, comptes, budgets, rapports annuels, correspondances avec la Fédération suisse des sourds et interne, inventaires des besoins des handicapés.
- Classeur (1): 2002-2006
- Classeur (2): 2007-2008

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture du dossier. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  VALAIS. COMMISSION CANTONALE POUR LES HANDICAPES (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=596003
 

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