PP 799/537 Centre de rencontres et d'activités culturelles en langue des signes (CRAL), 1990-2007 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 799/537
Titre:Centre de rencontres et d'activités culturelles en langue des signes (CRAL)
Dates:1990-2007
Période de création:1990 - 2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances de rencontre entre le CRAL et la Fédération suisse des sourds ; correspondances diverses , notamment avec la FSS et l'Office fédéral des assurances sociales (OFAS); statuts du CRAL (classeur 4); contrats de prestations et d'engagement de personnel; rapports statistiques, rapports d'activité. Projets, correspondances et actes juridiques concernant le transfert du CRAL dans la FSS en 2006.
- Classeur (1): 1990-2002
- Classeur (2): 2003-2005
- Classeur (3): 2006
- Classeur (4): 2005-2007

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture du dossier. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  CENTRE DE RENCONTRE ET D'ACTIVITES CULTURELLES EN LANGUE DES SIGNES (CRAL, GENEVE) (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=595994
 

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