PP 799/519 Bureau, 1996-2005 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 799/519
Titre:Bureau
Dates:1996-2005
Période de création:1996 - 2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:7 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance ainsi que procès-verbaux et annexes des séances du bureau de la Section romande de la FSS, organe exécutif de cette section.
- Classeur (1): 1996-1998
- Classeur (2): 1999
- Classeur (3): 2000
- Classeur (4): 2001
- Classeur (5): 2002
- Classeur (6): 2003
- Classeur (7): 2004-2005

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture du dossier. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=595796
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises