PP 799/513 Comité directeur, 2006-2010 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 799/513
Titre:Comité directeur
Dates:2006-2010
Période de création:2006 - 2010
Niveau:Série
Importance matérielle:5 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance ainsi que procès-verbaux et annexes (projets, budgets, organigrammes, règlements...) des séances du comité directeur de la FSS, organe chargé de définir la stratégie de la Fédération au niveau national, de la validation des projets régionaux et de la gestion des finances.
- Classeur (1): 2006
- Classeur (2): 2007
- Classeur (3): 2008
- Classeur (4): 2009
- Classeur (5): 2010

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture du dossier. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=595788
 

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