RM Travaux ordinaires, 1011.01.01-1995.12.31 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage
Archives cantonales vaudoises (Archives) R Reproductions (Section) RM/RMS Microfilms (Sous-section) RM Travaux ordinaires, 1011.01.01-1995.12.31 (Fonds) RM 284 Microfilms établis par les Archives cantonales vaudoises, 1011.01.01-1713.12.31 (Série) RMS Travaux spéciaux, 1111.11.11-1999.12.31 (Fonds)

Zone d'identification
Cote:	RM
Titre:	Travaux ordinaires
Dates:	dates de microfilmage 1979 février 7 (principalement 1984) - 2007
Période de création:	01/01/1011 - 31/12/1995
Niveau:	Fonds
Importance matérielle:	1'156 bobines de 35 mm, au 12.03.2008, environ 603'000 prises de vues
Mètres linéaires:	46,24

Zone du contexte
UD - Producteur des documents (Association):	Archives cantonales vaudoises (collection)
Modalités d'entrée:	Microfilms exécutés par les Archives cantonales vaudoises dès 1984 de manière épisodique, puis de manière régulière dès 1986. Fonds ouvert.
Date d'entrée:	07/02/1979

Zone du contenu et de la structure

Contenu:

Ce fonds comprend les microfilms 16 et 35 mm effectués à partir de séquences documentaires continues, conservés ou non aux Archives cantonales vaudoises. Il sert à sécuriser et à diffuser les documents d'archives, dont certains fonds ne peuvent plus qu'être consultés que sur microfilm : comprendre en particulier les registres paroissiaux et de l'état civil (Eb-Ed), les registres de notaires jusqu'au 30 juin 1837 (Da-Dz) et les procès-verbaux du Conseil d'Etat (K III 10). Le sous-fonds a été ouvert en 1986, alors que les premiers microfilms ont été réalisés de manière épisodique dès 1983/1984.

Ensemble des microfilms 16 et 35 mm réalisés - à quelques exceptions près - par l'atelier de reprographie des ACV.

Parmi les grandes séries conservées aux ACV reproduites systématiquement:

- K III 10 : Délibérations du Conseil d'Etat, dès 1803;
- Ba 33 : Décrets romands, dates 1554-1797;
- Bb 1 : Manual de la Chambre romande des bannerets, 1563-1566, 1617-1798;
- Bb 18-25, Bb 28-36et Bb 38-41 : Onglets baillivaux, milieu 15e siècle - 1798;
- Ff : Terriers ou registres de reconnaissances du bailliage de Lausanne, dates 1314-1798.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Consultable seulement sur microforme
Langue:	Allemand; Français; Latin

Zone des sources complémentaires
Originaux, existence et lieu de conservation:	Originaux argentiques déposés dans la chambre froide du Dépôt et Abri des biens culturels de Lucens.
Copies (existence, lieu de conservation):	Archives cantonales vaudoises (diazocopies)
Sources complémentaires:	AMH, Monuments historiques, fin du XIXe siècle-1975 R RR RMS S 60, Monuments historiques, 1973-1982 S 72, 343 bobines 16 mm du Service des automobiles et de la navigation SB 114/159-205, soit 721 bobines 16 mm des pièces comptables de l'impôt fédéral direct perçu dans les années 1950-1973
Bibliographie:	Gilbert Coutaz avec la collaboration de Christophe Moratal, "Coups de projecteur sur le microfilmage aux Archives cantonales vaudoises", dans Rapport d'activité des Archives cantonales vaudoises 2000, pp. 29-42.

Informations internes des archives
Notes de l'archiviste:	Inventaire dressé par Michel Depoisier et Gilbert Coutaz, jusqu'au 10 juillet 1998, puis mis à jour directement sur informatique par Christophe Moratal, puis Olivier Rubin.