P Buren (de) 301 Berne, 1663-1678 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Buren (de) 301
Cotes anciennes:P de Buren 122
Titre:Berne
Dates:1663-1678
Période de création:1663 - 1678
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:4 pièces physiques dans 2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:(1663) Echange entre LL.EE. de Berne et Jean-François Charrière, coseigneur de Penthaz et bourgeois de Cossonay, concernant des fiefs, cens et droits de juridiction à Sullens, Bournens, Penthalaz et Penthaz. 1 sceau dans 1 boîte.
(1665) Echange entre LL.EE. de Berne et Jean-François Charrière, coseigneur de Penthaz, concernant deux tiers de la juridiction de Penthaz et des cens à Sullens contre des dîmes et des cens à Cossonay et Penthalaz. 1 sceau dans 1 boîte.
(1678) Laud octroyé par Vincent Stürler, trésorier du Pays de Vaud, en faveur de Jean-François Charrière, seigneur de Penthaz, concernant des affranchissements de cens à Penthaz.
- Convention entre LL.EE. de Berne et Jean-François Charrière, concernant des paiements de cens.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Parchemin
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=570005
 

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