N 2 P 2 Procès-verbaux et ordres du jour des séances de la Commission technique, 1975-1983 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 P 2
Titre:Procès-verbaux et ordres du jour des séances de la Commission technique
Dates:1975 - 1983
Période de création:1975 - 1983
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les procès-verbaux de 1984 à 1994, classés sous les cotes N 2 P 2/2 et N 2 P 2/3 ont été éliminés en 2013 puisqu'ils se trouvaient dans un lot plus complet classés sous la cote N 2 U 5.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- N 2 U 5/1-13 : Procès-verbaux de la Commission technique 1984-1996
- N 2 T : comprend les procès-verbaux de la Commission technique de 1998 à 2001
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=553914
 

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