N 2 U 5/9 Année 1992, 1992 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 U 5/9
Titre:Année 1992
Dates:1992
Période de création:1992
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:17 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers vides:
- 6/7 : Plan d'affectation partiel de la Commune de Veytaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=553639
 

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