N 2 U 2/5 Année 1995, 1995 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 U 2/5
Titre:Année 1995
Dates:1995
Période de création:1995
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:12 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier vide:
- 2.7 : Assurance-maladie collective La Nationale;
- 2.13 : Commission chargée de revoir le statut du personnel.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=553287
 

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