N 2 U 1/12/2 Procès-verbaux de l'Assemblée générale ordinaire et annexes, 1999 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 U 1/12/2
Titre:Procès-verbaux de l'Assemblée générale ordinaire et annexes
Dates:1999
Période de création:1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 liasse

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  assemblée générale (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=553218
 

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